Marque expirée - Marque en non vigueur

CHATEAU LE MOULIN-PUYBARBE
LES VIGNERONS DE LA CAVE DE LANSAC SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE

Numéro de dépôt :
1360864
Date de dépôt :
04/06/1986
Lieu de dépôt :
BLAYE
Date d'expiration :
04/06/2016

Présentation de la marque CHATEAU LE MOULIN-PUYBARBE

Déposée le 4 juin 1986 par la société LES VIGNERONS DE LA CAVE DE LANSAC SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLAYE), la marque française « CHATEAU LE MOULIN-PUYBARBE »

Le déposant est la société LES VIGNERONS DE LA CAVE DE LANSAC SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE domicilié(e) LA CROIX,33710 LANSAC (dossier no 2315391) - 33710 - France et immatriculée sous le numéro RCS 781 917 638 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES VIGNERONS DE LA CAVE DE LANSAC domicilié(e) LA CROIX,33710 LANSAC (dossier no 2315391) - 33710 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATEAU LE MOULIN-PUYBARBE est expirée depuis le 4 juin 2016.

LES VIGNERONS DE LA CAVE DE LANSAC SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE a également déposé les autres marques suivantes : Château LAMARTINE , LES MOULINS DU HAUT LANSAC , CHATEAU "LE PUY JOUBERT" , CHATEAU LA COUDREE-NODOZ


LES VIGNERONS DE LA CAVE DE LANSAC SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE - LA CROIX,33710 LANSAC (dossier no 2315391) - 33710 - France - SIREN 781917638


LES VIGNERONS DE LA CAVE DE LANSAC - LA CROIX,33710 LANSAC (dossier no 2315391) - 33710 - France


Renouvellement sans limitation le 22 mai 2006 n°2315391 - Publication au BOPI 2006-05-22

Renouvellement sans limitation n°2070368 - Publication au BOPI 1996-29

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-49

Vins d'appellation d'origine contrôlée et provenant de l'exploitation viticole exactement dénommée "CHATEAU LE MOULIN-PUYBARBE"